Institut canadien du droit des ressources

Renseignements Généraux

L'Institut canadien du droit des ressources est un centre national de premier rang offrant une expertise en matière de droit et des politiques des ressources naturelles. Depuis sa création en 1979, l'institut a rempli un triple mandat de recherche, d'enseignement et de publication. L'institut initie des projets et répond aux demandes des secteurs public et privé ainsi que des organismes à but non lucratif.

L'institut canadien du droit des ressources est reconnaissant du soutien généreux fourni par l'Alberta Law Foundation, qui a financé le développement de ce site.

Le mandat de l'institut est

• D'aider à mieux comprendre la façon dont les systèmes juridiques et les lois traitent des ressources naturelles, de déterminer si ces lois atteignent leurs objectifs en matière de politiques et de proposer des réformes législatives;
• D'analyser les techniques de mise au point et de mise en vigueur des politiques relatives aux ressources, d'évaluer la pertinence de ces techniques eu égard au développement d'ensemble efficace de ces politiques et de présenter des recommandations convenables;
• De diffuser les résultats des recherches par le truchement d'activités éducatives et de publications didactiques;
• D'être le complément des maisons d'enseignement juridique existantes en offrant un ensemble d'experts du droit des ressources et en général de promouvoir l'efficacité du droit des ressources.
• En plus de contribuer au travail des gouvernements, des universités et des juristes, l'institut aide également le public par le biais de l'entreprise d'études qui présentent des avis équilibrés et fouillés sur les problèmes juridiques qu'entraîne la gestion des ressources naturelles.
• L'institut a été constitué sur la base d'une proposition préparée par un Groupe d'étude mis sur pied par la Faculté de droit de l'Université de Calgary. Tout en étant administré par son propre conseil national d'administration, l'institut travaille en étroite collaboration avec la Faculté de droit et a conclu un accord séparé d'affiliation avec l'Université de Calgary.
  Le travail de l'institut est financé par des subventions et des contrats de l'Alberta Law Foundation, du gouvernement du Canada, des gouvernements provinciaux et territoriaux, d'autres fondations et du secteur privé.

Direction

Un conseil d'administration autonome dirige l'institut. Les membres du conseil sont nommés par:

• la Faculté de droit de l'Université de Calgary,
• le président de l'Université de Calgary,
• les conseillers de la Law Society of Alberta,
• le président de la Canadian Petroleum Law Foundation, et
• le doyen de la Faculté de droit de l'Université de l'Alberta.

D'autres membres sont élus par les membres du conseil nommés.

Le conseil d'administration est chargé des opérations de l'institut. Il se réunit au moins deux fois par année fiscale pour décider de la politique financière, établir des priorités, lancer des projets de recherche, superviser le travail et veiller au bon fonctionnement de l'organisme.

Dans l'intervalle des réunions du conseil, le comité de direction dirige les affaires courantes de l'institut. Veuillez addresser toute question relative au conseil d'administration à la secrétaire-trésorière par courriel.

Conseil d'administration

Président
Richard A. Neufeld, Fraser Milner Casgrain, Calgary

Vice-présidente
Joanne Alexander, Precision Drilling Corporation, Calgary

Membres

Nigel Bankes, Professeur de droit, Université de Calgary
Dr. James Frideres, Professeur, Département de sociologie, Canadian Ethnic Studies Journal, Université de Calgary
Clifford D. Johnson, Sonoma Resources Ltd., Calgary
Arlene Kwasniak, Professeure adjointe de droit, Université de Calgary
Alastair R. Lucas, Doyen, Faculté de droit, Université de Calgary
F. Van Penick, McInnes Cooper, Halifax
David R. Percy, Professeur de droit, Université de l'Alberta, Edmonton
J. Owen Saunders, Directeur exécutif, Institut canadien du droit des ressources, Calgary
Alan Scott, ConocoPhillips Canada, Calgary
Jay Todesco, Nexen Inc., Calgary
R. Brian Wallace, Bull Housser & Tupper, Vancouver

Secrétaire-trésorière
Nancy Money, Administratrice/Responsable des relations publiques, Institut canadien du droit des ressources , Calgary

Administration et personnel

Personnel professionnel

J. Owen Saunders - Directeur exécutif
Monique M. Passelac-Ross - Agrégée de recherche
Jenette I. Yearsley - Agrégée de recherche
Nickie Vlavianos - Agrégée de recherche

Personnel de soutien
Nancy Money - Directrice d l'administration
Sue Parsons - Assistante du directeur exécutif et Responsable de la documentation

Programme de recherche

L'institut entreprend une vaste gamme de projets de recherche de sa propre initiative ou à la demande du gouvernement et du secteur privé.

L'institut a achevé des études dans les domaines suivants:

• le droit minier,
• l'application des lois sur la protection de l'environnement au secteur forestier,
• le droit du gaz et du pétrole sur les terres du Canada, et
• le droit des eaux.

L'institut poursuit des recherches dans les domaines suivants:

• les questions juridiques et politiques afférentes au secteur forestier,
• la gestion des ressources en eau,
• le secteur des hydrocarbures,
• la réglementation de l'environnement,
• le commerce international, et
• le secteur minier.

Bien que le mandat de l'institut touche spécifiquement le droit des ressources, il participe aussi à des projets de recherche qui comprennent des disciplines autres que le droit par l'intermédiaire de groupes d'étude interdisciplinaires. L'institut entreprend également des travaux de recherche conjointement avec d'autres institutions.

Les projets des recherche sont entrepris par le personnel de l'institut et d'autres experts, à l'Université de Calgary et ailleurs. Le financement des projets provient de ses propres ressources et de contrats avec des commanditaires particuliers.

Programme d'enseignement

L'institut contribue activement à l'enseignement du droit des ressources en commanditant des conférences et des cours de courte durée. En outre, des réunions de travail et des séminaires ont été offerts d'un bout à l'autre du Canada sur de nombreux sujets, notamment:

• le droit des contrats pour le personnel des sociétés pétrolières et gazières;
• le droit de l'environnement pour praticiens;
• le développement des ressources et les droits territoriaux des autochtones; et
• la gestion des eaux qui relèvent d'autorités mixtes.

Le programme d'enseignement régulier de la Faculté de droit de l'Université de Calgary, qui offre un programme d'étude concentré en droit des ressources, bénéficie également de l'expérience de l'institut. Les membres de son personnel donnent aussi des cours dans le cadre de divers programmes en dehors de la Faculté de droit.

Prochaines conférences et réunions de travail.

Contactez l'institut

Institut canadien du droit des ressources
Murray Fraser Hall (MFH), Room 3353
Université de Calgary
Calgary, Alberta, Canada
T2N 1N4

Téléphone: 403.220.3200
Télécopieur: 403.282.6182
C. élec.: